De la Culture libre à la libération de la Culture : quelles réformes au-delà des licences ?

Lionel Maurel

Thématique
Enjeux du Libre
Niveau
Débutant
Horaire
samedi 15 nov, 14:30 – 15:20
Salle
A001 - Enjeux du Libre

Description

Les licences libres ont apporté une contribution majeure à l'évolution du droit d'auteur à l'heure du numérique, en montrant que des voies alternatives étaient possibles. Mais face aux blocages persistant dans le système, n'est-il pas possible d'envisager des réformes législatives de plus grande ampleur pour passer de la Culture libre à la libération de la Culture ?

Description détaillée

Depuis plus de 15 ans, les licences libres ont introduit de profondes innovations dans le champ de la création des oeuvres culturelles, d'abord dans le domaine du logiciel, puis dans tous les secteurs, qu'il s'agisse de la littérature, de la musique, de la vidéo, du jeu ou des créations collaboratives. Les exemples sont nombreux de créateurs qui ont su utiliser les licences libres pour expérimenter de nouveaux modes de diffusion de leurs oeuvres et d'interactivité avec leur public, tout en mettant en place des modèles économiques innovants.

Mais malgré cet apport important du courant de la Culture libre, les grands défis juridiques soulevés par l'irruption d'Internet n'ont à ce jour pas encore trouvé de réponses satisfaisantes. La guerre au partage des oeuvres en ligne se poursuit et conduit le système sous la pression des industries culturelles à s'enfoncer dans une spirale de répression et de contrôle pour lutter contre le "piratage". Les pratiques transformatives, comme le mashup, le remix et les détournements d'oeuvres foisonnent en ligne, mais restent en grande partie illégales, faute pour le cadre du droit d'auteur de s'adapter à ces évolutions. Par ailleurs, la question du financement de la Culture reste posée, d'autant plus dans la période de crise actuelle, à un moment où le nombre des créateurs potentiels explose avec les moyens qu'offre Internet au plus grand nombre de s'exprimer et de publier en ligne en touchant une audience.

Face à ces blocages, n'est-il pas possible de s'inspirer des grands principes des licences libres pour envisager des réformes législatives du droit d'auteur, offrant enfin un cadre aux nouvelles pratiques tout en favorisant la création. Comment aboutir à une légalisation du partage et du remix ? Quels modes de financement de la culture doivent accompagner de telles évolutions ?

Peut-on passer de la Culture libre à la libération de la Culture uniquement en restant dans le cadre de simple licence sans passer par une évolution en profondeur de la loi ?

Medias

Intervenant(es)

Lionel Maurel

Lionel Maurel

Lionel Maurel est juriste et conservateur de bibliothèques. Il est l'auteur depuis 2009 du blog "S.I.Lex : au croisement du droit d'auteur et des sciences de l'information" qu'il signe du nom de Calimaq. Intéressé par les évolutions du droit dans l'environnement numérique, il s'attache en particulier au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle dont il essaie de redéfinir les principes dans un sens plus favorables aux nouveaux usages. Co-fondateur du colllectif SavoirsCom1 sur les Biens Communs de la Connaissance, il est aussi membre du Conseil d'Orientation Stratégique de l'association de défense des libertés numériques La Quadrature du Net.

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